Vous êtes à > Aménagement, Urbanisme, Espace rural > Règles d’urbanisme : POS/PLU et évolutions - Zone inondable
Règles d’urbanisme : POS/PLU et évolutions - Zone inondable
Dernier ajout : lundi 14 juin 2010.
Cette rubrique vous permet d’accéder aux principaux documents qui constituent le Plan d’Occupation des Sols (POS) et aux limites de la zone inondable.
ATTENTION : nous vous informons que le plan d’occupation des sols fait l’objet d’une révision générale valant élaboration d’un PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU).
Bureau d’études chargé de l’élaboration du PLU : G2C Environnement
Début des travaux : septembre 2009
Les sous-rubriques
Les articles de cette rubrique
|
Date de rédaction : vendredi 14 novembre 2008
Une révision générale du Plan d’Occupation des Sols est en cours. Elle a été confiée au (...) (Lire la suite...) par Service Urbanisme |
|
Date de rédaction : jeudi 13 décembre 2007
Nous vous proposons d’accéder aux règles d’urbanisme issues du plan (...) (Lire la suite...) par Service Urbanisme |
© 2005 Mairie de Saint Denis de Pile - Toute reproduction totale ou partielle est interdite.